AR HLM PACA & CORSE ET CARSAT SUD-EST : UN PARTENARIAT REACTIF AU SERVICE DE LA SANTE ET DE LA SECURITE AU TRAVAIL - Lettre Hors-série n°1

N°1 – Décembre 2021

AR Hlm Paca & Corse et Carsat sud-est : un partenariat réactif au service de la santé et de la sécurité au travail

Engagé depuis plusieurs années, le partenariat entre l’Association régionale et la Carsat sud-est a été formalisé en 2018 dans une convention. Il s’agit de prévenir les risques sur les chantiers, concernant aussi bien la présence d’amiante dans les matériaux que les chutes de hauteur ou les accidents de manutention. Malgré une crise sanitaire installée, ce partenariat a su rester dynamique et productif, à l’écoute des besoins, et se projette sur de nouvelles perspectives en 2022.

Dès 2013, la Carsat sud-est et l’Association régionale ont lancé des travaux sur la question de l’amiante dans les bâtiments et de la prévention de ce risque lors de la tenue de chantiers. Depuis 2018, le travail a été élargi à l’ensemble des risques professionnels en intégrant la prévention des risques de chute et d’accident de manutention. Les deux structures, compétentes sur le même périmètre d’intervention (les régions Provence-Alpes-Côte d’Azur et Corse), ciblent en priorité l’humain, la santé et la sécurité des salariés Hlm, des entreprises, mais également des locataires. Les enjeux sont aussi d’ordre économique avec le coût induit des arrêts de chantier d’une part, et des accidents du travail / maladies professionnelles d’autre part.

Trois axes majeurs d’animation

Le partenariat s’articule autour de trois axes. Le premier vise à favoriser la mise en réseau de tous les acteurs, Association régionale et organismes Hlm, d’une part, Carsat sud-est, OPPBTP (Office professionnel de prévention du BTP), Dreets (Direction Régionale de l’Economie, de l’Emploi, du Travail et des Solidarités ex-Direccte), d’autre part. Sur l’amiante, les travaux ont également eu une portée vers les entreprises avec la Fédération régionale du bâtiment et la Capeb Paca (confédération des artisans et des petites entreprises du bâtiment).

Le deuxième axe est d’aider au développement de l’expertise. Cela passe par une offre de formation spécifiquement dédiée aux bailleurs sociaux en tant que maîtres d’ouvrage (plus d’une centaine de collaborateurs d’une dizaine de bailleurs sociaux ont été formés ces dernières années). Le troisième axe de travail est celui de l’homogénéisation de la pratique, avec la coproduction de modèles type de pièces de marché et l’accompagnement au choix des entreprises.

Evaluer et objectiver seront les enjeux de 2022

Aujourd’hui, la méthode de partenariat est en place et la mobilisation des bailleurs sociaux à chaque réunion atteste de l’intérêt de la démarche. En outre, le travail conduit reste attentif aux besoins exprimés et sait s’adapter aux enjeux conjoncturels. Ainsi, passée la sidération face à la crise sanitaire et au confinement imposé en 2020, la Carsat sud-est et l’Association régionale ont coproduit une « fiche de prévention du risque Covid » pour la reprise des chantiers. L’écoute et l’échange entre les deux partenaires permet désormais cette réaction quasi immédiate à tous les risques possibles.

En 2021, les partenaires ont mis en place plusieurs sessions de formation : les 17 et 18 juin en visioconférence et les 7 et 8 octobre en présence pour l’amiante, le 10 décembre pour les chutes et et accidents de manutention. Celles-ci ont alterné avec les séances de rédaction des pièces de marché, le 24 novembre pour l’amiante et le 10 décembre pour les chutes et manutention.

Une nouvelle feuille de route pour 2022 sera formalisée courant janvier. Elle doit répondre à trois nouveaux enjeux. Le premier sera l’évaluation dans une approche globale, comme nous le précise Jean-François Adam, directeur des risques professionnels à la Carsat sud-est, dans l’interview qu’il nous a accordée (voir plus loin). Ce que confirme Philippe Baudoin, ingénieur conseil de la Carsat sud-est : « Nous travaillons avec l’AR Hlm Paca & Corse pour définir un calendrier d’évaluation de nos actions de formation et de montée en compétence des bailleurs sociaux. Nous allons aller en 2022 sur les chantiers de construction et de réhabilitation pour voir si les mesures de prévention préconisées sont effectives. Pour l’instant, nous n’avons pas de statistiques spécifiques au mouvement Hlm concernant les accidents sur chantiers. Cette photographie terrain nous permettra de mesurer plus finement l’impact de nos actions communes sur les maîtres d’ouvrage publics que sont les bailleurs sociaux ».

Le second enjeu sera celui du périmètre. Essentiellement conduite en Provence-Alpes-Côte d’Azur, la démarche a été élargie à la Corse en octobre 2021. En 2022, le travail va désormais s’intensifier sur ce territoire, une formation maîtres d’ouvrage amiante a eu lieu les 10 et 11 janvier à Ajaccio en appui sur l’expert amiante de la Carsat sud-est, Laurent Roubin. Ce dernier se dit « pleinement satisfait du partenariat engagé avec l’Association régionale, et ce depuis le début ». Il précise non sans fierté que « ce sont les modules de formation sur les risques liés à l’amiante, que nous avions mis en place ensemble en partenariat, qui ont servi de base au module national à venir ».

Le dernier enjeu, enfin, sera celui des thèmes de travail. Au fil des séances, des besoins se font jour. En 2022, une animation concernera spécifiquement la mission CSPS (coordinateur sécurité protection santé).

Jean-François Adam : « Nos formations sont montées spécifiquement à l’usage des bailleurs sociaux »

Jean-François Adam est ingénieur conseil régional, directeur des risques professionnels à la Carsat sud-est (caisse d’assurance retraite et de santé au travail).

Votre partenariat avec l’Association régionale date déjà de plusieurs années…

Oui, la Carsat sud-est et l’AR Hlm Paca & Corse ont signé une convention en 2018 pour formaliser un partenariat qui avait démarré plusieurs années avant, en 2013/2014, autour de la question de la présence d’amiante dans les bâtiments. Nous avions édité une brochure en 2015 sur la question. La qualité de ce partenariat nous a incités à aller plus loin et à travailler ensemble sur le sujet plus large des risques professionnels sur les chantiers, les chutes de hauteur et les accidents de manutention.

La dynamique ne s’est pas arrêtée en 2020, malgré la crise sanitaire, et nous avons consolidé nos deux axes d’intervention, amiante et acte de construction, au travers de rencontres en visioconférence, des webinaires, qui ont à chaque fois réunis beaucoup de participants, représentants de bailleurs sociaux. Je dois dire que l’AR Hlm met beaucoup d’énergie à faire vivre notre partenariat et je l’en remercie.

Quelles en sont les modalités ?

Nous avons plusieurs modes de partenariat. Les webinaires d’échanges, interactifs, sur des sujets précis en sont un. Mais nous organisons également, conjointement, des formations pour les personnels des organismes Hlm et nous menons des groupes de travail pour mettre en place ces formations ainsi que nos guides de préconisations.

Ce partenariat est constamment vivant. En mai dernier, nous avons sensibilisé les bailleurs (il y avait 42 participants) sur leurs responsabilités en tant que maîtres d’ouvrage dans les accidents qui surviennent sur le chantier et nous leur avons présenté nos cinq « Top », nos « thèmes opérationnels prioritaires ». Ce sont cinq points essentiels que nous avons identifié pour permettre de mettre en place un cercle vertueux sur les chantiers de construction⁽¹⁾.

Nous sommes allés en Corse en octobre pour rencontrer les bailleurs à Ajaccio et à Bastia et le 10 décembre nous avons tenu une formation à Aix-en-Provence pour former les chargés d’affaires des bailleurs sociaux et les aider à prendre en compte nos « Top » dans les DCE (dossiers de consultation des entreprises). Nous les formons également pour qu’ils puissent effectuer le meilleur choix en ce qui concerne les CSPS (coordonnateurs sécurité et prévention de la santé) qui vont intervenir sur leurs chantiers. Ce sont des formations qui ont été montés spécialement à destination des bailleurs sociaux.

Vous continuez encore aujourd’hui ces actions sur la présence d’amiante ?

Bien sûr. Nous insistons désormais sur la qualité des repérages qui doivent être faits en amont des travaux. Plus ils sont pertinents et plus il est facile ensuite de mener le chantier. En 2021, nous avons tenu trois réunions sur ce thème avec 36 participants.

L’idée est d’être capable de bien positionner le niveau d’exigence à mettre en œuvre en amont du chantier pour maîtriser les risques liés à l’amiante au plus près du terrain et des situations réelles de travail des salariés. Nous avons lancé un groupe de travail pour la rédaction de 2 CCTP (cahier des clauses techniques particulières) sur le repérage amiante et sur le choix des entreprises. Ce travail débouchera sur l’édition d’un guide opérationnel.

A quelle échéance ?

Les conclusions de ce groupe de travail seront finalisées dès la fin de l’année et le document pourrait être disponible à la fin du premier trimestre 2022. Nous nous focalisons sur des choses faisables, réalistes et efficaces, dans le but d’avoir des résultats concrets. Nous ne voulons pas du tout être dans la théorie, mais au contraire au plus près du terrain.

Quelle serait aujourd’hui, pour vous, la prochaine étape ?

Nous sommes confrontés à l’objectivation. Il est assez difficile d’évaluer l’impact de toutes ces actions sur la réalité des chantiers. Comment identifier une amélioration somme toute subjective ? Intuitivement, nous voyons bien aujourd’hui que les choses ont bien avancé en ce qui concerne l’amiante. Nous partions de très loin et indéniablement il y a eu une amélioration.

L’enjeu des prochaines années sera donc d’objectiver les résultats. Les seuls chiffres dont nous disposons sont ceux des accidents du travail et des maladies professionnelles, mais comment comptabiliser les accidents du travail et les expositions qui ont été évités ? Nous savons que sur les vingt dernières années, on a pu diviser par deux le nombre d’accidents sur les chantiers, mais depuis quelque temps on reste sur une asymptote. On progresse très lentement alors qu’il y a encore des marges de progression dans la région. Le taux des salariés ayant eu un accident du travail en France est de 3,5 % toutes activités confondues, alors qu’il est de 5,5 % dans l’activité du BTP.

En région sud-est, un accident du travail avec arrêt, c’est-à-dire avec un impact sur la santé du salarié, est constaté toutes les 15 minutes. Chaque mois, un décès est à déplorer. Plus de 260 maladies professionnelles liées à l’amiante sont reconnues chaque année.

Un de nos objectifs est d’arriver à sensibiliser l’ensemble des acteurs. Nous travaillons en ce sens vers les maîtres d’ouvrage et les CSPS, mais aussi vers les maîtres d’œuvre et les architectes. En même temps, il n’est pas question d’oublier nos actions actuelles et nous avons bien l’intention de consolider encore (en Corse, par exemple) notre partenariat avec l’AR Hlm qui a toujours fait preuve d’une belle énergie en la matière.

Les 5 « Top » identifiés par la Carsat sud-est : la mise en commun de moyens de protection collective pour prévenir les chutes, la gestion des manutentions et des approvisionnements, l’hygiène et les conditions de travail, la mission « coordination sécurité protection de la santé (CSPS) et les interventions ultérieures sur l’ouvrage.

Sylvia Ugazzi : « Notre prochain objectif : établir une cartographie amiante de chacune de nos résidences »

Sylvia Ugazzi est responsable Environnement de travail et prévention chez Logirem.

Vous avez intégré Logirem en 2015 pour prendre en charge le risque amiante dans les chantiers de rénovation. Comment avez-vous appréhendé la mission ?

J’ai tout de suite intégré des groupes de travail initiés par l’AR Hlm Paca & Corse, la Carsat sud-est et l’association des directeurs d’ESH Paca. L’objectif était de mutualiser les expériences et fiabiliser les pratiques, tandis que la réglementation amiante se renforçait.

Nous avons mis en place un tableau de préconisations sur les points de vigilance à surveiller impérativement. En 2016, nous avons décidé de sensibiliser en interne nos salariés au risque amiante. J’ai ainsi animé une trentaine de séances, tous métiers confondus.

Plus récemment, plusieurs salariés ont participé à des formations ou des groupes de travail. En Corse aussi, il y a quelques semaines, nous étions présents aux réunions. Nous nous sommes aperçus que les gardiens et les techniciens étaient très intéressés par ces groupes de travail.

Je continue à échanger régulièrement avec les services de la Carsat sud-est. Les techniques et les modes opératoires amiante évoluent sans cesse, ce qui nécessite une veille permanente.

Par la suite, en 2018, mon poste s’est ouvert plus largement à l’environnement du travail et à la prévention.

Vous dites avoir sensibilisé la majorité de vos salariés au risque amiante ?

Sur 380 personnes, 220 ont été formées. Nous avons fait des formations par groupes de 8 ou 10 personnes, en 2015 / 2016. L’objectif était de leur donner un niveau de base, qu’on complète avec des petits films et des quizz interactifs.

Mais sur les chantiers, la question est celle des entreprises. Vous trouvez qu’elles sont bien formées ?

Quand j’échange avec mes confrères d’autres organismes Hlm, je m’aperçois que nous sommes tous à peu près unanimes. Il y a deux sortes d’entreprises. Celles qui travaillent sur le désamiantage sont au fait des techniques et des procédures. Ce sont en général des grosses entreprises et elles « assurent », comme on dit. Et puis, il y a les entreprises qui travaillent en milieu amianté. Celles-là sont moins cadrées, ce sont des petites entreprises et les approches sont un peu plus approximatives.

Nous sommes en relation avec la Capeb (confédération de l’artisanat et des petites entreprises du bâtiment) et la fédération du BTP. Ces structures ont mis en place un grand nombre d’outils à destination des entreprises. Mais c’est difficile, certains sont tentés de rogner sur des prestations pour obtenir des marchés.

En ce sens, les formations que la Carsat a mises en place avec l’AR Hlm pour travailler avec les bailleurs sur les DCE sont essentielles. Et ces formations nous poussent à être le plus précis possible dans nos cahiers des charges. Si tous les organismes Hlm fonctionnent sur la même grille de base, forcément les entreprises vont intégrer nos exigences.

Des exigences qui renchérissent le coût des travaux…

Bien sûr, et surtout sur les petits travaux. Nous mettons à la relocation entre 1500 et 2000 logements par an. Ces logements doivent être rénovés selon un standard de qualité précis. Et quand les travaux doivent être menés en milieu amianté, on s’aperçoit que le désamiantage « à l’unité », c’est-à-dire à l’échelle d’un seul logement, n’est pas viable économiquement (30 000 euros pour un logement). Une grande partie du surcoût provient du traitement des déchets qui coûte entre 80 et 200 euros la tonne.

Il faudrait que les bailleurs sociaux s’entendent pour mutualiser ces coûts. Plus les quantités d’amiante déposé sont faibles, plus elles sont taxées. Si on pouvait collecter ensemble tous ces déchets, le coût à la tonne baisserait considérablement. Aujourd’hui, malheureusement, les petites entreprises n’ont pas forcément mis tous les moyens en place, les ouvriers sont parfois insuffisamment protégés et les déchets amiantés ne finissent pas tous dans les alvéoles techniques d’une décharge réglementaire.

Nous travaillons en ce moment avec l’AR Hlm sur une estimation des coûts réels engendrés par la présence d’amiante. Une solution au problème serait que tous les bailleurs puissent prendre en compte le même niveau de coût.

Quelle pourrait être, selon vous, l’étape suivante de ce travail sur l’amiante ?

Avoir une connaissance plus fine de notre parc. Sur la base des enregistrements des diagnostics amiante, il faudrait que nous puissions établir une cartographie amiante de chaque résidence, mieux exploiter les informations à notre disposition. Il faut que nous franchissions l’étape d’une information plus dynamique. Sur les process, sur les marchés, nous sommes plutôt efficaces, même s’il y a encore des progrès possibles. Sur les logiciels informatiques, il faut que nous travaillions.

Tous les bailleurs ont la même difficulté. Là encore, il serait intéressant d’organiser une mutualisation.

Pascal Rémy : « Nous avons décidé de créer un lot spécifique levage et manutention »

Pascal Rémy est directeur adjoint de la maîtrise d’ouvrage chez CDC Habitat Social.

Vous menez actuellement une expérience pilote sur les risques de chute et de manutention. Pourquoi ce choix ?

Dans le cadre du partenariat Carsat sud-est / AR Hlm Paca & Corse, CDC Habitat Social a accepté de travailler sur un projet pilote collaboratif sur le thème de la mise en commun des moyens de levage et de manutention.

Nous avons choisi pour cela l’opération des Goumiers, un projet de 47 logements situé avenue des Goumiers à Marseille dans le 8^e arrondissement. Nous sommes là sur un terrain très exigu, le type même de « petit chantier » où on ne va jamais envisager de mise en commun des engins de levage.

Pour réfléchir à la méthodologie, nous avons mis en place une équipe constituée d’un ingénieur conseil de la Carsat, l’architecte du projet, le coordonnateur SPS et nous-mêmes, maître d’ouvrage.

Nous en sommes aujourd’hui à la phase d’appel d’offres. Le chantier devrait se dérouler à partir du 2^e trimestre 2022. L’expérience est devant nous.

Comment avez-vous procédé ?

Très vite, nous avons décidé de créer de toutes pièces un lot spécifique. Nous avons identifié, avant le lancement de l’appel d’offres, les zones potentielles de stockage, les lifts qu’on pouvait mettre en commun. La difficulté était de convaincre l’équipe de maîtrise d’œuvre. On a un chantier de 13 lots, pourquoi en faire un 14^e ?

Cela demande effectivement un effort supplémentaire pour l’architecte en phase conception (participation au groupe de travail et écriture d’un CCTP spécifique, adaptation des autres CCTP et du phasage de chantier en fonction du cheminement des recettes de matériaux).

Au final, vous avez réussi à convaincre ?

Le plus difficile a été d’être entendu sur l’aspect économique, convaincre que cette option du lot spécifique levage et manutention peut s’avérer rentable en phase réalisation.

Cette expérience nous servira à le mesurer. Outre l’optimisation du risque accident, nous verrons bien s’il s’agit aussi d’une optimisation réelle d’un point de vue logistique et donc économique. Il faudra trouver des entreprises calibrées pour répondre à ce lot spécifique, eu égard à la taille du chantier, ou alors mettre ce lot à charge du lot gros oeuvre.

Les entreprises ne sont pas convaincues ?

La Carsat a édité un guide très complet sur le sujet, avec des préconisations baptisées Scalp (Sécurisation des Circulations des Accès et Livraisons à Pied d’œuvre) et Metah (Mutualisation des Equipements de Travail et d’Accès en Hauteur). Mais cela fonctionne bien pour les gros chantiers. Pour les petits chantiers, on avait l’habitude de considérer que ça n’était pas intéressant.

Au lieu de mutualiser, comme l’ont essayé plusieurs bailleurs, nous avons pris le parti d’aller plus loin : une seule entreprise va s’occuper de transporter tous les matériaux, aussi bien en vertical qu’en horizontal. Obligatoirement, cela va générer un planning spécifique de construction du bâti, mais nous considérons que l’intérêt économique et juridique qui pourra en résulter le vaut bien.

De quelle façon appréciez-vous cet avantage ?

La plupart du temps, l’optimisation des postes de manutention est laissée à la réflexion de l’entreprise qui a remporté le lot Gros œuvre. C’est déjà trop tard. La création d’un lot spécifique nous oblige à envisager en amont l’organisation du chantier, le plan d’installation et l’optimisation de la manutention.

Et puis, ce qui n’est pas négligeable, cela oblige aussi à une implication plus grande du maître d’œuvre et du coordonnateur SPS. Et dans une autre mesure, j’espère que cela va également impacter sur les entreprises en termes de prévention.

Si la réduction des risques d’accident est bien sûr évidente, je reste convaincu que cette expérience va nous permettre de démontrer aussi que l’approche est économiquement intéressante grâce à l’optimisation des moyens logistiques.